Terrain sur le coin des rue Mézy et Irène Couture (près du boulevard Portland). Quartier nord, les Nations. Ce terrain est zoné résidentiel unifamilial, mais l’acheteur sera responsable de faire ses vérifications quant aux règlements de zonage et d’usages permis en vigeur.
Pièce | Niveau | Dimension | Revêtement de sol |
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Terrain sur le coin des rue Mézy et Irène Couture (près du boulevard Portland). Quartier nord, les Nations. Ce terrain est zoné résidentiel unifamilial, mais l'acheteur sera responsable de faire ses vérifications quant aux règlements de zonage et d'usages permis en vigeur. Autres déclarations du vendeur : - Il peut y avoir des vestiges d'un plancher, base et ou murs de béton sur le terrain. - Le terrain est desservi, mais il n'est pas raccordé aux services d'égout, d'aqueduc et d'électricité. Nonobstant la mention de « Vente sans garantie légale de qualité, aux risques et périls de l'acheteur » sur la fiche descriptive, toute promesse d'achat devra comporter la clause suivante afin de préciser la nature réelle de l'exclusion de garantie : Le vendeur ne donne pas de garantie légale à l'acheteur, ce dernier ne renonçant toutefois pas aux garanties légales données par les propriétaires antérieurs et reçues par le vendeur lors de son acquisition de l'immeuble, le cas échéant, lesquelles sont cédées à l'acheteur par les présentes